Conseil Municipal du 17 décembre 2012




DELIBERATIONS

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-168TRANSPORT SCOLAIRE : subvention au Syndicat des transports de Haguenau et Schweighouse sur Moder - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-161ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-162BUDGET PRINCIPAL : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-163BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'EAU : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-164BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-165ZAC THUROT : création et adoption d'un budget annexe - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-166SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES : modification des durées d'amortissement - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-167FINANCES COMMUNALES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2013 - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-159FORET INDIVISE DE HAGUENAU : nouvel aménagement forestier 2013-2032 - Délibération - Annexe
2012-CM-160VOIE DE LIAISON SUD (VLS) DE HAGUENAU : approbation du bilan de la concertation sur l'étude d'avant projet et lancement de l’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) - Délibération - (sans annexe)

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-174DELEGATION D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-169ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE HAGUENAU : subvention pour l’acquisition d’un étang de pêche - Délibération - Annexe - Annexe

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-173BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - Annexe - Annexe

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-170ACQUISITION DE TERRAIN ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL : Avenue de Wissembourg - Délibération - Annexe
2012-CM-171FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2013 - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-172REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : tarifs des marchés, foires et occupations foraines - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-157CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-158CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2012 - Délibération - (sans annexe)